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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA SUCRERIE 24
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LA SUCRERIE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SUCRERIE
LA SUCRERIE 24, EURL

Numéro de dépôt :
3919868
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LA SUCRERIE de LA SUCRERIE 24

Présentation de la marque LA SUCRERIE

Déposée le 14 mai 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA SUCRERIE 24 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA SUCRERIE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LA SUCRERIE 24 domicilié(e) 19 rue Limogeanne - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 165 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SUCRERIE 24, Mme. PATRICIA LEGOUPIL domicilié(e) 19 rue Limogeanne - 24000 - PERIGUEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32


LA SUCRERIE 24, EURL - 19 rue Limogeanne - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 750165169


LA SUCRERIE 24, Mme. PATRICIA LEGOUPIL - 19 rue Limogeanne - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596099 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.