Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINPA
LA SUCCESSION de Monsieur James Winfield GARDNER domicilié de son vivant 309 Washington Avenue à TYRONE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique, représentée par son exécuteur testamentaire, Monsieur Alan Kent Rutherford, citoyen des Etats-Unis d'Amérique domicilié 323 Pine Avenue à Albany. Etat de Georgie, Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
1234675
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/1993

Présentation de la marque SINPA

Déposée le 15 février 1983 par LA SUCCESSION de Monsieur James Winfield GARDNER domicilié de son vivant 309 Washington Avenue à TYRONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LA SUCCESSION de Monsieur James Winfield GARDNER domicilié de son vivant 309 Washington Avenue à TYRONE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique, représentée par son exécuteur testamentaire, Monsieur Alan Kent Rutherford, citoyen des Etats-Unis d'Amérique domicilié 323 Pine Avenue à Albany. Etat de Georgie, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SINPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINPA est expirée depuis le 15 février 1993.


LA SUCCESSION de Monsieur James Winfield GARDNER domicilié de son vivant 309 Washington Avenue à TYRONE, Etat de Pennsylvanie, Etats-Unis d'Amérique, représentée par son exécuteur testamentaire, Monsieur Alan Kent Rutherford, citoyen des Etats-Unis d'Amérique domicilié 323 Pine Avenue à Albany. Etat de Georgie, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Machines et machines-outils, appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, et notamment appareils de traitement des noix comestibles, en particulier pour les échauder, les blanchir, les monder et les presser;fruits et légumes conservés, séchés et cuits, et notamment noix comestibles parfumées et pour régimes à basses calories;services de traitement de matériaux;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice;services de transformation des produits agricoles d'autrui, notamment services de traitement des noix comestibles consistant à les échauder, les blanchir et les monder;services de vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie; services de préservation au cours desquels les objets et les produits, notamment les noix, subissent un changement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.