Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA STESUB
/
le SUBWAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

le SUBWAY
LA STESUB, SARL

Numéro de dépôt :
3678383
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2019
le SUBWAY de LA STESUB

Présentation de la marque le SUBWAY

Déposée le 23 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA STESUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le SUBWAY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA STESUB domicilié(e) 9 PLACE DES CORDELIERS - 89000 - AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 523 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA STESUB domicilié(e) 9 PLACE DES CORDELIERS - 89000 - AUXERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le SUBWAY est expirée depuis le 23 septembre 2019.

LA STESUB a également déposé les autres marques suivantes : LE SUB MUSIC CAFE


LA STESUB, SARL - 9 PLACE DES CORDELIERS - 89000 - AUXERRE - France - SIREN 478523483


LA STESUB - 9 PLACE DES CORDELIERS - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529957 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Divertissement ; services de loisir.