Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KER SUZEL
Numéro de dépôt :
1721131
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque KER SUZEL
Déposée le 16 mars 1990 par La Sté CADIOU Biscuiterie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « KER SUZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KER SUZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KER SUZEL est expirée depuis le 16 mars 2000.
La Sté CADIOU Biscuiterie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27