Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE
LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3741237
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2020
VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE de LA STAR DE DOUE

Présentation de la marque VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE

Déposée le 26 mai 2010 par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE domicilié(e) CHEZ MR VIAULT MICHEL 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA STAR DE DOUE domicilié(e) CHEZ MR VIAULT MICHEL 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE est expirée depuis le 26 mai 2020.

LA STAR DE DOUE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DU HAVRE , ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL , PURPLE STAR PANSTAR , MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double , OCCITANE (R) rosier paysager – couvre-sol rouge framboise, coeur blanc , NICOLE CALFAN PANNICO , SOURIRE DE PERIGUEUX


LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ MR VIAULT MICHEL 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


LA STAR DE DOUE - CHEZ MR VIAULT MICHEL 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Plantes.