Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICOLE CALFAN PANNICO
LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3922963
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2022
NICOLE CALFAN PANNICO de LA STAR DE DOUE

Présentation de la marque NICOLE CALFAN PANNICO

Déposée le 25 mai 2012 par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NICOLE CALFAN PANNICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE domicilié(e) 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA STAR DE DOUE, M. VIAULT MICHEL domicilié(e) 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque NICOLE CALFAN PANNICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICOLE CALFAN PANNICO est expirée depuis le 25 mai 2022.

LA STAR DE DOUE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DU HAVRE , ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL , PURPLE STAR PANSTAR , MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double , VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE , OCCITANE (R) rosier paysager – couvre-sol rouge framboise, coeur blanc , SOURIRE DE PERIGUEUX


LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


LA STAR DE DOUE, M. VIAULT MICHEL - 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Plantes.