Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double
LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3953673
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double de LA STAR DE DOUE

Présentation de la marque MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double

Déposée le 4 octobre 2012 par l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 LA STAR DE DOUE domicilié(e) CHEZ MR VIAULT MICHEL, 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA STAR DE DOUE, M. VIAULT MICHEL domicilié(e) CHEZ MR VIAULT MICHEL, 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France.

La marque MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MURRAY HEAD ® Panmured rosier buisson à grandes fleurs rouge foncé double est expirée depuis le 4 octobre 2022.

LA STAR DE DOUE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DU HAVRE , ISABELLE AUBRET (R) PANISAUBEL , PURPLE STAR PANSTAR , VILLAGE DE SAINT YRIEIX SOUS AIXE , OCCITANE (R) rosier paysager – couvre-sol rouge framboise, coeur blanc , NICOLE CALFAN PANNICO , SOURIRE DE PERIGUEUX


LA STAR DE DOUE, ASSOCIATION LOI 1901 - CHEZ MR VIAULT MICHEL, 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


LA STAR DE DOUE, M. VIAULT MICHEL - CHEZ MR VIAULT MICHEL, 1317 BD DR LIONET - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Plantes.