SYSTEME COUSTEAU GAGNAN
Présentation de la marque SYSTEME COUSTEAU GAGNAN
Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEME COUSTEAU GAGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SYSTEME COUSTEAU GAGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEME COUSTEAU GAGNAN est expirée depuis le 17 février 1999.
LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31