Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUISPIRO
LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1475851
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque EQUISPIRO

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUISPIRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale domicilié(e) CARROS Industries (T), ALPES MARITIMES. - France.

La marque EQUISPIRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUISPIRO est expirée depuis le 8 juillet 1998.

LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale a également déposé les autres marques suivantes : NASO , EUROCEAN CENTRE SPIRO , AQUA LUNG , AQUATICS , LA SPIROTECHNIQUE , AQUA LUNG , AQUALUNG , OTARIE , PHOQUE , A WORLD OF DISCOVERY


LA SPIROTECHNIQUE Industrielle et Commerciale, Société Anonyme - CARROS Industries (T), ALPES MARITIMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364971 - Publication au BOPI 2003-01-30

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 27 avril 2009 - Erratum n°495834 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, notamment masques de plongée sous-marine.Jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, notamment masques de plongée sous-marine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].