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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE
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SEVA LOTUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVA LOTUS
SARL LA SPECIALITE

Numéro de dépôt :
1376038
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
16/10/1996
SEVA LOTUS de LA SPECIALITE

Présentation de la marque SEVA LOTUS

Déposée le 16 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « SEVA LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE domicilié(e) 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVET, gérant. - France.

La marque SEVA LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVA LOTUS est expirée depuis le 16 octobre 1996.

LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes : SEVA-FLORE , ANTA , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , CALMEL , TOLUS , TOLUS


SARL LA SPECIALITE - 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France


M. RAVET, gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Confiserie