Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVA
La Spécialité

Numéro de dépôt :
926089
Date de dépôt :
25/03/1975
Lieu de dépôt :
Rochefort

Présentation de la marque SEVA

Déposée le 25 mars 1975 par La Spécialité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rochefort), la marque française « SEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est La Spécialité domicilié(e) (soc. à r. l.), 51, rue Gambetta, Rochefort (Charente-Maritime). - France.

La marque SEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SEVA est expirée depuis le 25 mars 1985.

La Spécialité a également déposé les autres marques suivantes : SEVA-FLORE , ANTA , SEVA LOTUS , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , CALMEL , TOLUS


La Spécialité - (soc. à r. l.), 51, rue Gambetta, Rochefort (Charente-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-464

Confiserie.