Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTILLES LOTUS
SARL LA SPECIALITE

Numéro de dépôt :
1660631
Date de dépôt :
04/04/1991
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
04/04/2001

Présentation de la marque PASTILLES LOTUS

Déposée le 4 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « PASTILLES LOTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE domicilié(e) Z.A. SAVIPOL, 10300 SAINTE SAVINE (Aube) - France.

La marque PASTILLES LOTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTILLES LOTUS est expirée depuis le 4 avril 2001.

LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes : SEVA-FLORE , ANTA , SEVA LOTUS , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , CALMEL , TOLUS


SARL LA SPECIALITE - Z.A. SAVIPOL, 10300 SAINTE SAVINE (Aube) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Produits de confiserie