Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVEL
Numéro de dépôt :
969507
Date de dépôt :
25/05/1976
Lieu de dépôt :
Rochefort
Présentation de la marque NOVEL
Déposée le 25 mai 1976 par La Spécialité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rochefort), la marque française « NOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque NOVEL est expirée depuis le 25 mai 1986.
La Spécialité a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538