Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE
/
NOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
SARL LA SPECIALITE

Numéro de dépôt :
1372862
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
15/09/1996
NOVA de LA SPECIALITE

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 15 septembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE domicilié(e) 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVET, gérant - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 15 septembre 1996.

LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes : SEVA-FLORE , ANTA , SEVA LOTUS , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , CALMEL , TOLUS


SARL LA SPECIALITE - 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT. - France


M. RAVET, gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Confiserie