Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMEL
SARL LA SPECIALITE

Numéro de dépôt :
1456386
Date de dépôt :
12/03/1987
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
12/03/1997

Présentation de la marque CALMEL

Déposée le 12 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « CALMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SPECIALITE domicilié(e) 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAVET, gérant, - France.

La marque CALMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMEL est expirée depuis le 12 mars 1997.

LA SPECIALITE a également déposé les autres marques suivantes : SEVA-FLORE , ANTA , SEVA LOTUS , LOTUS , JAMA , TASMA , NOVEL , PASTILLES LOTUS , TOLUS , TOLUS


SARL LA SPECIALITE - 51, rue Gambetta, 17300 ROCHEFORT, - France


M. RAVET, gérant, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

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