Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SPAGHETTA
" LA SPAGHETTA " Proprietaire : de PAZ Fabien

Numéro de dépôt :
3007334
Date de dépôt :
07/02/2000
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
LA SPAGHETTA de LA SPAGHETTA  Proprietaire : de PAZ Fabien

Présentation de la marque LA SPAGHETTA

Déposée le 7 février 2000 par la société LA SPAGHETTA Proprietaire : de PAZ Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « LA SPAGHETTA »

Le déposant est la société LA SPAGHETTA Proprietaire : de PAZ Fabien domicilié(e) 1 Montée St Joseph, 83310 GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 577 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de PAZ Fabien - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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" LA SPAGHETTA " Proprietaire : de PAZ Fabien - 1 Montée St Joseph, 83310 GRIMAUD - France - SIREN 327577169


de PAZ Fabien - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°318915 - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2001-03-27

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