Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion
SCEA LA SOURCE, SCEA

Numéro de dépôt :
4378479
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion de LA SOURCE

Présentation de la marque Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par LA SOURCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est LA SOURCETODO domicilié(e) 9 chemin piéce louise - 97450 - Saint-Louis - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 511 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LA SOURCE, M. David Saint-Lambert domicilié(e) 9 chemin piece louise - 97450 - Saint-Louis - France.

La marque Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vanille domaine de Bellevue ile de la réunion arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : SIKARU , COULEURS PLANETE , ACTILAX , ABIESSENCE , Alliance Pornic Resort Hotel & Thalasso , LIESE , La Source, la Star c'est vous , LA SOURCE , LA SOURCE FOODSCHOOL , CITROPOLIS


SCEA LA SOURCE, SCEA - 9 chemin piéce louise - 97450 - Saint-Louis - France - SIREN 413511825


SCEA LA SOURCE, M. David Saint-Lambert - 9 chemin piece louise - 97450 - Saint-Louis - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.