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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE
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LES PETITS CALINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS CALINS
LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1575763
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
LES PETITS CALINS de LA SOURCE

Présentation de la marque LES PETITS CALINS

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS CALINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS CALINS est expirée depuis le 16 février 2020.

LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : SIKARU , COULEURS PLANETE , ACTILAX , ABIESSENCE , Alliance Pornic Resort Hotel & Thalasso , LIESE , La Source, la Star c'est vous , LA SOURCE , LA SOURCE FOODSCHOOL , CITROPOLIS


LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France - SIREN 383810496


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155808 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155758 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432657 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

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