Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Source. la source 2015
LA SOURCE

Numéro de dépôt :
4456399
Date de dépôt :
28/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2028
La Source. la source 2015 de LA SOURCE

Présentation de la marque La Source. la source 2015

Déposée par voie électronique le 28 mai 2018 par LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Source. la source 2015 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est LA SOURCE domicilié(e) 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christelle Lapierre domicilié(e) 23, rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque La Source. la source 2015 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Source. la source 2015 arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


LA SOURCE - 10 Place Saint-Etienne - 31000 - Toulouse - France


Madame Christelle Lapierre - 23, rue Croix Baragnon - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Apéritifs sans alcool; Boissons non alcoolisées; Limonades; Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres; Cocktails; Digestifs [alcools et liqueurs]; Eaux-de-vie; Spiritueux et liqueurs; Vins mousseux; Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; Champagne ;

Dégustations de vins [services de divertissement] ;

Services de dégustation de vins [fourniture de boissons].