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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE
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FEMINISSIME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEMINISSIME
LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1601510
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020

Présentation de la marque FEMINISSIME

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEMINISSIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque FEMINISSIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEMINISSIME est expirée depuis le 10 juillet 2020.

LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : SIKARU , COULEURS PLANETE , ACTILAX , ABIESSENCE , Alliance Pornic Resort Hotel & Thalasso , LIESE , La Source, la Star c'est vous , LA SOURCE , LA SOURCE FOODSCHOOL , CITROPOLIS


LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France - SIREN 383810496


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164442 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 27 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150858 - Publication au BOPI 1992-10-27

Inscription le 31 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°168719 - Publication au BOPI 1994-01-31

Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155760 - Publication au BOPI 1993-03-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445212 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Journaux, périodiques, imprimés, catalogues.Communications notamment agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes de télévision. Edition de journaux, livres, imprimés et catalogues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.