Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE
/
CITY WEAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CITY WEAR
LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1602068
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2020

Présentation de la marque CITY WEAR

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CITY WEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOURCE domicilié(e) 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 810 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CITY WEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CITY WEAR est expirée depuis le 6 juillet 2020.

LA SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : SIKARU , COULEURS PLANETE , ACTILAX , ABIESSENCE , Alliance Pornic Resort Hotel & Thalasso , LIESE , La Source, la Star c'est vous , LA SOURCE , LA SOURCE FOODSCHOOL , CITROPOLIS


LA SOURCE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 1444 Route Nationale 20 - 45770 - SARAN - France - SIREN 383810496


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164441 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 29 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205465 - Publication au BOPI 1996-08-29

Inscription le 7 avril 1997 - Concession de licence n°235369 - Publication au BOPI 1997-04-07

Inscription le 5 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205748 - Publication au BOPI 1996-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 9 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518520 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445213 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Inscription le 29 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547847 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-29

Vêtements, chaussures, chapellerie