Déposée le 7 avril 2011 par LA SOURCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AH ALLIANCE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est LA SOURCETODO domicilié(e) Immeuble Diapason 216-218 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 541 966 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque AH ALLIANCE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOURCE, Société en nom collectif - Immeuble Diapason 216-218 AVENUE JEAN JAURES - 75019 - PARIS - France - SIREN 351541966
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°559055 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 27 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°649424 - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-05-27
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