Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE
LA SOURCE (société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
3241396
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE de LA SOURCE (société en Nom Collectif

Présentation de la marque ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE

Déposée le 12 août 2003 par la société LA SOURCE (société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la société LA SOURCE (société en Nom Collectif domicilié(e) Immeuble Diapason, 216-218 Avenue Jean Jaures,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 541 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/RA/MK123435 domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE PORNIC THALASSOTHERAPIE est expirée depuis le 12 août 2013.


LA SOURCE (société en Nom Collectif) - Immeuble Diapason, 216-218 Avenue Jean Jaures,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 351541966


NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/RA/MK123435 - 122 rue Edouard Vaillant,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Papier et carton (brut, mi-ouvré pour la papeterie, ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; Catalogues de vente par correspondance ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés ; Prospectus ; Brochures ; Magazines ; publications ; Périodiques ; Revues ; affiches ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; albums ; almanachs ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; cahiers ; calendriers ; catalogues ; ecriteaux en papier ou en carton. Services de gestion des affaires commerciales à savoir gestion de fichiers informatiques ; services d'aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; publicité. Services de télécommunications ; télécommunications par le biais d'Internet ; services de transmission d'informations par réseau de type Internet ; communication par terminaux d'ordinateur ; communications radiophoniques ; télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.