Déposée le 23 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Fr'iszon des Alpes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOURCE DU VERGER domicilié(e) 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 617 807 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOURCE DU VERGER, M. BERNOT Philippe domicilié(e) 197 Chemin des Marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France.
La marque Fr'iszon des Alpes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOURCE DU VERGER, SARL - 197 CHEMIN DES MARAIS - 73200 - GILLY SUR ISERE - France - SIREN 410617807
LA SOURCE DU VERGER, M. BERNOT Philippe - 197 Chemin des Marais - 73200 - GILLY SUR ISERE - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; pommes conservées, congelées, séchées, cuisinées bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute Durance ” ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Pommes bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Pomme des Alpes de Haute Durance ” ; produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins bénéficiant des indications géographiques protégées “ Alpes-de-Haute-Provence ”, “ Alpes-Maritime ” et/ou “ Hautes-Alpes ” ; liqueurs bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Génépi des Alpes ”.
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