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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Source Avelan
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les Stelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les Stelles
La Source Avelan, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4213089
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/10/2025
les Stelles de La Source Avelan

Présentation de la marque les Stelles

Déposée le 21 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Source Avelan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « les Stelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Source Avelan domicilié(e) Hameau de Conchis - 07530 - GENESTELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 071 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Source Avelan, S.A.S., Représentée par Monsieur Bernard Mariotti, Président domicilié(e) Hameau de Conchis - 07530 - GENESTELLE - France.

La marque les Stelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213089.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Stelles arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.


La Source Avelan, S.A.S. - Hameau de Conchis - 07530 - GENESTELLE - France - SIREN 535071013


La Source Avelan, S.A.S., Représentée par Monsieur Bernard Mariotti, Président - Hameau de Conchis - 07530 - GENESTELLE - France


Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Errata de la publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaison ; conserves de viande ou de poisson.

Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Mise à disposition de terrains de camping.