Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) La Soudure Autogène Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRASAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Soudure Autogène Française domicilié(e) 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211197) - 75321 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 033 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE (Gabriel Le MOENNER) domicilié(e) 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211197) - 75321 - France.
La marque TRASAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Soudure Autogène Française Société Anonyme - 75 Quai d'Orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211197) - 75321 - France - SIREN 552033821
L'AIR LIQUIDE (Gabriel Le MOENNER) - 75 Quai D'orsay,75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2211197) - 75321 - France
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211197 - Publication au BOPI 2001-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 2 avril 2007 - Changement de dénomination n°451514 - Publication au BOPI 2007-04-02
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs et notamment tête de lecture pour machines d'oxycoupage, tracteur électronique, suiveur de gabarit
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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