Déposée le 2 août 1989 par la Société Anonyme (SA) La Soudure Autogène Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) La Soudure Autogène Française domicilié(e) 75, Quai d'Orsay, 75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2149295) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 033 821 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE domicilié(e) (dossier no 2149295) - France.
La marque NOVARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
La Soudure Autogène Française, SA - 75, Quai d'Orsay, 75321 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2149295) - France - SIREN 552033821
G. LE MOENNER L'AIR LIQUIDE - (dossier no 2149295) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1999 n°2149295 - Publication au BOPI 1999-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, electriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs
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