Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nougat Royal
LA SOUBEYRINE

Numéro de dépôt :
4685763
Date de dépôt :
25/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2030
Nougat Royal de LA SOUBEYRINE

Présentation de la marque Nougat Royal

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2020 par LA SOUBEYRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nougat Royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est LA SOUBEYRINE domicilié(e) 2 Avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Madame Stéphanie prudhomme domicilié(e) 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - avignon - France.

La marque Nougat Royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4685763.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nougat Royal arrivera à expiration en date du 25 septembre 2030.

LA SOUBEYRINE a également déposé les autres marques suivantes : , L'OURS QUI DANSE , NOUGAT ROYAL ,


LA SOUBEYRINE - 2 Avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Madame Stéphanie prudhomme - 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - avignon - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Nougats et confiseries.