Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'OURS QUI DANSE
LA SOUBEYRINE

Numéro de dépôt :
4684501
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
L\'OURS QUI DANSE de LA SOUBEYRINE

Présentation de la marque L'OURS QUI DANSE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par LA SOUBEYRINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'OURS QUI DANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est LA SOUBEYRINE domicilié(e) 2 Avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Madame Stéphanie prudhomme domicilié(e) 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - avignon - France.

La marque L'OURS QUI DANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OURS QUI DANSE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

LA SOUBEYRINE a également déposé les autres marques suivantes : , Nougat Royal , NOUGAT ROYAL ,


LA SOUBEYRINE - 2 Avenue Charles de Gaulle - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


SELARL STEPHANIE PRUDHOMME AVOCAT CONSEIL, Madame Stéphanie prudhomme - 68 RUE GUILLAUME PUY - 84000 - avignon - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Confiserie, nougat ; Confiseries (non médicinales) sous forme de dragées.