Déposée le 23 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SORBETINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORIGINAL SORBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SORBETINE domicilié(e) 15, 21, 23 rue des 3 Peuples, ZI de l'Observatoire, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 605 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats C.M.C - France.
La marque ORIGINAL SORBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINAL SORBET est expirée depuis le 23 mai 2011.
LA SORBETINE a également déposé les autres marques suivantes : SORBETINO
LA SORBETINE, société par actions simplifiée - 15, 21, 23 rue des 3 Peuples, ZI de l'Observatoire, 78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 437605587
Société d'Avocats C.M.C - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade) ; épices ; glace a rafraîchir ; nougatine, produits pour stabiliser la crème fouettée ; édulcorants naturels, décorations comestibles pour glaces ; gaufres ; glucose à usage alimentaire ; poudre pour gâteaux, pralines, sucre candi à usage alimentaire ; vanille (aromate). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; nectars de fruits ; orgeat ; limonades ; sodas ; cocktails sans alcool ; glaces (boissons). Services de bar, café-restaurants ; cafétérias, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires ; locations de distributeurs automatiques ; gérance de droits d'auteur et exploitation de brevets ; concession de licence de propriété intellectuelle, étude de projets techniques, restaurants libre-services, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits, restaurants à service rapide et permanents ; snacks-bars.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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