Marque expirée - Marque en non vigueur

VINOSPHERE
LA SOMMELIERE INT. SAS

Numéro de dépôt :
3504735
Date de dépôt :
04/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2017
VINOSPHERE de LA SOMMELIERE INT

Présentation de la marque VINOSPHERE

Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINOSPHERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT domicilié(e) BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 285 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOMMELIERE INT. domicilié(e) BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOSPHERE est expirée depuis le 4 juin 2017.

LA SOMMELIERE INT a également déposé les autres marques suivantes : BIVINOX , FRESHCUBE , FRESH CUBE , Easy Cube , MEDICONNECT , AVENIR DISTIBUTION


LA SOMMELIERE INT. SAS - BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France - SIREN 383285558


LA SOMMELIERE INT. - BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°708315 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08

Machines de cuisine électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.