Déposée le 4 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VINOSPHERE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOMMELIERE INT domicilié(e) BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 285 558 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA SOMMELIERE INT. domicilié(e) BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOMMELIERE INT. SAS - BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France - SIREN 383285558
LA SOMMELIERE INT. - BP 16, ZA LES PORTES DE L'OCEANE OUEST,72650 SAINT SATURNIN - 72650 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Inscription le 8 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°708315 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-08
Machines de cuisine électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.
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