Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923
/
Soli'Sports
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soli'Sports
LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923

Numéro de dépôt :
3282247
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2014
Soli\'Sports de LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923

Présentation de la marque Soli'Sports

Déposée le 23 mars 2004 par LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soli'Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923 domicilié(e) dont le siège est 34, rue des Martyrs,75440 PARIS CEDEX 9 - 75440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LECAT & Associés Maître Dominique TREY domicilié(e) 56-60, rue de la Glacière,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France.

La marque Soli'Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soli'Sports est expirée depuis le 23 mars 2014.

LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923 a également déposé les autres marques suivantes : SOLI'PREV


LA SOLIDARITE MUTUALISTE Mutuelle immatriculée sous le no 784442923 - dont le siège est 34, rue des Martyrs,75440 PARIS CEDEX 9 - 75440 - France


SCP LECAT & Associés Maître Dominique TREY - 56-60, rue de la Glacière,75640 PARIS Cedex 13 - 75640 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Assurances, assurances contre les accidents, la maladie et l'invalidité ; caisses de prévoyance ; constitutions de capitaux ; affaires financières, placements de fonds.