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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOIE
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TORTUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORTUE
LA SOIE - société anonyme

Numéro de dépôt :
1585270
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2010

Présentation de la marque TORTUE

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2156891) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2156891) - France.

La marque TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTUE est expirée depuis le 6 avril 2010.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE - société anonyme - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2156891) - France - SIREN 552043481


APPLIMA S.A. - (dossier no 2156891) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156891 - Publication au BOPI 1999-11-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433583 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418138 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Fils et filés à usages textile. Articles de pêche

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].