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Marques déposées par la société LA SOIE
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T. C.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T. C.
LA SOIE

Numéro de dépôt :
1414462
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2007

Présentation de la marque T. C.

Déposée le 19 juin 1987 par la société LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T. C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2088809) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2088809) - France.

La marque T. C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T. C. est expirée depuis le 19 juin 2007.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2088809) - France - SIREN 552043481


APPLIMA S.A. - (dossier no 2088809) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1997 n°2088809 - Publication au BOPI 1997-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Filets de pêche. Fils et articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].