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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOIE
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SUP'CONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUP'CONTROL
LA SOIE société anonyme

Numéro de dépôt :
99769085
Date de dépôt :
15/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/01/2009

Présentation de la marque SUP'CONTROL

Déposée le 15 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SUP'CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque SUP'CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUP'CONTROL est expirée depuis le 15 janvier 2009.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE société anonyme - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552043481


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Fils de pêche. Attirail de pêche, cannes à pêche, lignes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, moulinets pour la pêche, leurres pour la pêche, épuisettes pour la pêche, racines pour la pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].