Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P.Y.
LA SOIE

Numéro de dépôt :
1412824
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque P.Y.

Déposée le 10 juin 1987 par la société LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.Y. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2088238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2088238) - France.

La marque P.Y. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P.Y. est expirée depuis le 10 juin 2007.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2088238) - France - SIREN 552043481


APPLIMA S.A. - (dossier no 2088238) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1997 n°2088238 - Publication au BOPI 1997-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418138 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Fils de soie, lin, laine, coton, ramie et fils de toutes matières, ganterie, broderies, passementeries, galons, boutons, rubans, bonneterie, mercerie, aiguilles à tricoter, élastiques et tous articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].