Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KROIC
LA SOIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1334171
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1995
KROIC de LA SOIE

Présentation de la marque KROIC

Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KROIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 115, PARIS; Société Nouvelle PEZON ET MICHEL, société anonyme, Z.I. de la Boitardière, AMBOISE (Indre-&-Loire); LA CANNE A PECHE, société anonyme, 2, rue du Petit Damiette, ANGERS (Maine-&-Loire); MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY, société anonyme, 90, rue Alfred de Musset, MONTIGNY-LES-CORMEILLES (Val d'Oise). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque KROIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KROIC est expirée depuis le 9 décembre 1995.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE, société anonyme - 115, PARIS; Société Nouvelle PEZON ET MICHEL, société anonyme, Z.I. de la Boitardière, AMBOISE (Indre-&-Loire); LA CANNE A PECHE, société anonyme, 2, rue du Petit Damiette, ANGERS (Maine-&-Loire); MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY, société anonyme, 90, rue Alfred de Musset, MONTIGNY-LES-CORMEILLES (Val d'Oise). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, et en particulier des articles de pêche et crins de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].