Déposée le 9 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KROIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 115, PARIS; Société Nouvelle PEZON ET MICHEL, société anonyme, Z.I. de la Boitardière, AMBOISE (Indre-&-Loire); LA CANNE A PECHE, société anonyme, 2, rue du Petit Damiette, ANGERS (Maine-&-Loire); MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY, société anonyme, 90, rue Alfred de Musset, MONTIGNY-LES-CORMEILLES (Val d'Oise). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque KROIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334171.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOIE, société anonyme - 115, PARIS; Société Nouvelle PEZON ET MICHEL, société anonyme, Z.I. de la Boitardière, AMBOISE (Indre-&-Loire); LA CANNE A PECHE, société anonyme, 2, rue du Petit Damiette, ANGERS (Maine-&-Loire); MANUFACTURE D'ARTICLES DE PECHE DEBOISSY, société anonyme, 90, rue Alfred de Musset, MONTIGNY-LES-CORMEILLES (Val d'Oise). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décorations pour arbres de Noël, et en particulier des articles de pêche et crins de pêche.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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