Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DERBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2148088) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2148088) - France.
La marque DERBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOIE société anonyme - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2148088) - France - SIREN 552043481
APPLIMA S.A. - (dossier no 2148088) - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148088 - Publication au BOPI 1999-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418138 - Publication au BOPI 2005-09-20
Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10
Fils de soie, lin, laine, coton, ramie et autres matières, tresses, lacets, boutons, perles en toutes matières, cristaux, verroterie, paillettes, tulles, ganses, chenilles, soutaches et tous articles pour borderies et panssementeries, tous articles et fils de pêche
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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