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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA SOIE
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AVIETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIETTE
LA SOIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1695051
Date de dépôt :
24/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2001

Présentation de la marque AVIETTE

Déposée le 24 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque AVIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIETTE est expirée depuis le 24 septembre 2001.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , A LA PAGODE , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA


LA SOIE, société anonyme - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Fils de soie, lin, laine, coton, ramie, rayonne et tous autres fils à usage textile.Tresses, rubans, lacets. Articles de pêche

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].