Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA PAGODE
LA SOIE

Numéro de dépôt :
1228289
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2003
A LA PAGODE de LA SOIE

Présentation de la marque A LA PAGODE

Déposée le 22 février 1983 par la société LA SOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA PAGODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LA SOIE domicilié(e) 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2014035) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 043 481 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2014035) - France.

La marque A LA PAGODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A LA PAGODE est expirée depuis le 22 février 2003.

LA SOIE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCIDORA , AVIETTE , BLACTOR , MIDYL , VOLCANYL , PHENIX , JOUTOR , TARPON , SÉLÉNA , MIDYL


LA SOIE - 135, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2014035) - France - SIREN 552043481


APPLIMA S.A. - (dossier no 2014035) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1993 n°2014035 - Publication au BOPI 1993-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Fils de lin, laine, coton, ramie et autres matières et tous autres fils, à l'exception des fils de soie.Boutons. Tous articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].