Déposée le 11 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NACRYLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYMESociété par actions simplifiée domicilié(e) 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2271463) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2271463) - 75116 - France.
La marque NACRYLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOIE-NEYME SAS Société par actions simplifiée - 135, Rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2271463) - 92100 - France - SIREN 552103103
APPLIMA CONSEIL - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2271463) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2004 n°2271463 - Publication au BOPI 2004-09-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433583 - Publication au BOPI 2006-05-11
Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Crin synthétique.Fils de laine ou de poil, de soie, chanvre, lin, jute, de coton et autres matières.Articles de bonneterie et de ganterie.Articles de mercerie (à l'exception des fils). Articles de pêche
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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