Déposée le 4 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) LA SOIE-NEYME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.A.L.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA SOIE-NEYME domicilié(e) 135, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2229717) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 103 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2229717) - 75116 - France.
La marque S.A.L.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SOIE-NEYME SA - 135, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2229717) - 92100 - France - SIREN 552103103
APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2229717) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2002 n°2229717 - Publication au BOPI 2002-10-21
Renouvellement sans limitation n°2012612 - Publication au BOPI 1993-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10
Fils de laine ou de poil, de soie, de chanvre, lin, jute et autres matières, de coton, broderies, passementeries, galons, boutons, dentelles, rubans, bonneterie, ganterie, mercerie, corsets, aiguilles et épingles et tous articles de pêche.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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