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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYME
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A LA BRUYERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A LA BRUYERE
LA SOIE-NEYME, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1228294
Date de dépôt :
22/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023
A LA BRUYERE de LA SOIE-NEYME

Présentation de la marque A LA BRUYERE

Déposée le 22 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA SOIE-NEYME domicilié(e) 135 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 103 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque A LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A LA BRUYERE est expirée depuis le 22 février 2023.

LA SOIE-NEYME a également déposé les autres marques suivantes : S.A.L.S. , A L'ABEILLE , TORTUE , MERCURE , LA SOIE , A LA MAGICIENNE , BRAIDSTAR , SUPER-CONTROL , MALABAR , TANGO


LA SOIE-NEYME, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 135 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 552103103


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2014039 - Publication au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2002 n°2229906 - Publication au BOPI 2002-10-23

Inscription le 10 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323521 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 20 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418138 - Publication au BOPI 2005-09-20

Inscription le 10 mai 2001 - Changement de dénomination n°323522 - Publication au BOPI 2001-05-10

Renouvellement sans limitation le 11 février 2013 n°2521380 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-11

Fils de soie, lin, laine, coton, ramie et tous autres fils, en toutes matières. Tous articles de pêche.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].