Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMMOBILIER du VAR aux ALPES
La société E.U.R.L. CABINET CSPI

Numéro de dépôt :
1751704
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
08/06/1999
L\'IMMOBILIER du VAR aux ALPES de La sociétéCABINET CSPI

Présentation de la marque L'IMMOBILIER du VAR aux ALPES

Déposée le 8 juin 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La sociétéCABINET CSPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'IMMOBILIER du VAR aux ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) La sociétéCABINET CSPI domicilié(e) 10 Rue A. France à TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle BONZANINI Patricia - France.

La marque L'IMMOBILIER du VAR aux ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMMOBILIER du VAR aux ALPES est expirée depuis le 8 juin 1999.


La société E.U.R.L. CABINET CSPI - 10 Rue A. France à TOULON - France


Melle BONZANINI Patricia - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Edition d'un journal.