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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROïKA
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Rosé de la Plaine de PAMPELONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rosé de la Plaine de PAMPELONNE
La Société TROïKA, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000 euros

Numéro de dépôt :
3937310
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Rosé de la Plaine de PAMPELONNE de La Société TROïKA

Présentation de la marque Rosé de la Plaine de PAMPELONNE

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROïKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rosé de la Plaine de PAMPELONNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROïKA domicilié(e) 8 rue du Mont Aigoual, dont le siège social est à PARIS 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 507 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LEGRAND, Avocat domicilié(e) 105, rue Jouffroy D'Abbans, PARIS 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

La Société TROïKA a également déposé les autres marques suivantes : LES CLOS DE PAMPELONNE , LE CLOS DE PAMPELONNE , DOMAINE DE PAMPELONNE , PINK PAMPELONNE , PAMPELONNE PINK , LES CLOS PAMPELONNE , LE CLOS PAMPELONNE , DOMAINE PAMPELONNE , ROSE DU CLOS DE PAMPELONNE , DOMAINE DE LA PLAINE DE PAMPELONNE


La Société TROïKA, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000 euros - 8 rue du Mont Aigoual, dont le siège social est à PARIS 75015 - France - SIREN 529507865


Maître Philippe LEGRAND, Avocat - 105, rue Jouffroy D'Abbans, PARIS 75017 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 23 novembre 2016 - Rejet total n°689355 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-23

Vin.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.