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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROIKA
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CLOS DE PAMPELONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE PAMPELONNE
La Société TROIKA, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000 euros

Numéro de dépôt :
3937323
Date de dépôt :
25/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2022
CLOS DE PAMPELONNE de La Société TROIKA

Présentation de la marque CLOS DE PAMPELONNE

Déposée le 25 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROIKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE PAMPELONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) La Société TROIKA domicilié(e) 8 rue du Mont Aigoual, dont le siège social est à PARIS 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 507 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LEGRAND, Avocat domicilié(e) 105, rue Jouffroy D'Abbans, PARIS 75017 - France.

La marque CLOS DE PAMPELONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE PAMPELONNE est expirée depuis le 25 juillet 2022.

La Société TROIKA a également déposé les autres marques suivantes : LES CLOS DE PAMPELONNE , LE CLOS DE PAMPELONNE , DOMAINE DE PAMPELONNE , PINK PAMPELONNE , PAMPELONNE PINK , LES CLOS PAMPELONNE , LE CLOS PAMPELONNE , DOMAINE PAMPELONNE , ROSE DU CLOS DE PAMPELONNE , DOMAINE DE LA PLAINE DE PAMPELONNE


La Société TROIKA, Société par Actions Simplifiée au capital de 1.000 euros - 8 rue du Mont Aigoual, dont le siège social est à PARIS 75015 - France - SIREN 529507865


Maître Philippe LEGRAND, Avocat - 105, rue Jouffroy D'Abbans, PARIS 75017 - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée.