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Marques déposées par la société La société TIC
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TRANSMITIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMITIC
La société TIC (SARL)

Numéro de dépôt :
1513477
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1999

Présentation de la marque TRANSMITIC

Déposée le 8 février 1989 par la société La société TIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSMITIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société La société TIC domicilié(e) citée Descartes, 1, rue Albert Einstien, Champs sur Marne, 77436 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. COUILLOUD - France.

La marque TRANSMITIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMITIC est expirée depuis le 8 février 1999.

La société TIC a également déposé les autres marques suivantes : VIDEOTIC , TIC TELEMATIQUE INFORMATIQUE ET COMMUNICATION , TICTEL , CANAL VIDEOTEX , GRAPHITIC , CYCLITIC , SERVOTIC , P.E.L.V. PUBLICITE ELECTRONIQUE SUR LE LIEU DE VENTE , MAGNETIC


La société TIC (SARL) - citée Descartes, 1, rue Albert Einstien, Champs sur Marne, 77436 MARNE LA VALLEE Cédex 2. - France


J. COUILLOUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Appareils de communication, appareils électroniques, appareils informatiques, reproduction d'images.