Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sirops côte d'Azur
La Société SODIPAC SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
99827003
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque Sirops côte d'Azur

Déposée le 6 décembre 1999 par la société La Société SODIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sirops côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société La Société SODIPAC domicilié(e) Ayant son siège social à DRAP, 06340, 2, boulevard Barbusse, Au capital de 800.000 francs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Josette GROSFILLEY Avocat au Barreau de NICE - France.

La marque Sirops côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sirops côte d'Azur est expirée depuis le 6 décembre 2009.


La Société SODIPAC SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Ayant son siège social à DRAP, 06340, 2, boulevard Barbusse, Au capital de 800.000 francs - France


Maître Josette GROSFILLEY Avocat au Barreau de NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

- bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.