Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'INDIS PLAN SABLE
Numéro de dépôt :
1563294
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
03/04/1999
Présentation de la marque L'INDIS PLAN SABLE
Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) la société " SOCIETE DES ANNUAIRES " - " SODA " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « L'INDIS PLAN SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'INDIS PLAN SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INDIS PLAN SABLE est expirée depuis le 3 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20