Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B
Numéro de dépôt :
1614999
Date de dépôt :
11/04/1989
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
11/04/1999
Présentation de la marque B
Déposée le 11 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) La Société SNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B est expirée depuis le 11 avril 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08